Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme
M. Claude FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4307036
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme de Claude FRANCOIS

Présentation de la marque Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par monsieur Claude FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Claude FRANCOIS domicilié(e) escalier 11, 211 Championnet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude FRANCOIS domicilié(e) escalier 11, 211 RUE Championnet - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

Claude FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : POUR QUE SONNE LA BIBLE DE LA DANSE DE SOCIETE POPULAIRE, SALON, SPORTIVE, LA VRAIE ECOLE DE DANSE THE TRUE DANCING SCHOOL POU R EVER / ETERNELLE


M. Claude FRANCOIS - escalier 11, 211 Championnet - 75018 - PARIS - France


M. Claude FRANCOIS - escalier 11, 211 RUE Championnet - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .